Mentions légales.
Mis à jour le 22 novembre 2026.
Patelin propose sur patelin.art ses illustrations de villes, villages et destinations en affiches imprimées, cartes postales ou fichiers numériques PNG selon les éditions disponibles. Le site comprend également des cartes de découverte, des guides et des conseils, ainsi que des formulaires de contact, de proposition de lieux et de signalement de visuels.
Éditeur du site
Yoann Musset
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
12 rue de la Garelière, 44830 Bouaye, France
SIREN : 105 190 326
SIRET : 105 190 326 00014
Immatriculation : 105 190 326 R.C.S. Nantes
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Direction de la publication : Yoann Musset
Contact : hello@patelin.art
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Téléphone : +1 559 288 7060. Assistance et informations sur vercel.com/contact. Le domaine est géré chez OVHcloud ; l’application publique est servie par Vercel.
Commandes et relation client
Les caractéristiques des éditions, les prix et les disponibilités figurent sur les fiches et dans le panier. Les droits et obligations liés aux achats sont détaillés dans les conditions générales de vente, la page Livraison et retours et la page Se rétracter d’une commande. Les demandes professionnelles et de distribution peuvent être adressées depuis la page Distributeurs ou la page Contact.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, après avoir adressé une réclamation écrite préalable à Patelin et en l'absence de solution satisfaisante, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Médiateur désigné : CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Saisine en ligne : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Le consommateur peut saisir le médiateur en cas de réponse insatisfaisante ou d'absence de réponse dans les deux mois suivant sa réclamation écrite. La demande de médiation doit être introduite au plus tard un an après cette réclamation.
Le recours à la médiation est facultatif et ne prive pas le consommateur de la possibilité de saisir les tribunaux compétents.
Propriété intellectuelle
Les éléments originaux du site, notamment ses textes, sa composition graphique et les créations remplissant les conditions de protection, relèvent du droit de la propriété intellectuelle. Les fichiers numériques sont proposés sous une licence personnelle, limitée à l’impression pour un usage privé. Les conditions figurent dans les conditions générales de vente. L’achat d’une affiche, d’une carte postale ou d’un fichier ne transfère pas les droits de propriété intellectuelle. Les droits des tiers sur leurs marques, données et contenus demeurent réservés, et les exceptions légales restent applicables.
Une image envoyée avec un signalement ou une proposition sert à examiner la demande. Cet envoi ne constitue pas une autorisation générale de publier l’image ou de l’exploiter commercialement. Si une utilisation distincte est envisagée, les autorisations nécessaires doivent être convenues avec son titulaire.
Guides, liens et signalements
Les guides et contenus de découverte accompagnent la présentation des destinations et des créations. Les informations pratiques sur les lieux peuvent évoluer : vérifiez les horaires, accès et conditions de visite auprès des organismes concernés. Les liens externes conduisent vers des sites gérés par leurs propres éditeurs.
Pour signaler une erreur, un problème d’accès ou une question de droits sur un contenu, utilisez la page Contact en précisant la page ou la création concernée. Les fiches proposent également un formulaire de signalement de visuel.
Données personnelles et cookies
Les traitements liés aux achats, aux échanges, aux avis, aux alertes et à la navigation sont décrits dans la politique de confidentialité. Vous pouvez y exercer vos droits et modifier vos préférences, ou utiliser « Gérer mes cookies » en bas de chaque page.
